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Dans les envois par courriel, faits par l'Office des Émissions de Timbres-Poste, l‘identité, la marque ou la nature commerciale de ses propositions sont précisés clairement dans l'objet du message qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique. En pied de message, le client peut, par simple « clic », exercer sont droit d'opposition à l'envoi de tout nouveau message de prospection par courriel.

Toute utilisation de bases de données courriel fait l'objet, au préalable, d'une vérification de leur déclaration auprès de l'organisme compétent.

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Lors de sa consultation, le site de l'Office des Émissions de Timbres-Poste collecte, à partir des logiciels activés par le matériel informatique du client (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, l'adresse informatique de l'ordinateur du client, le fournisseur d'accès, le moteur de recherche ainsi que le lien à l'origine de la consultation. Cette collecte permet à l'Office des Émissions de Timbres-Poste d'améliorer l'ergonomie de son site et de renforcer l'efficacité des partenariats avec ses clients. Ces données sont conservées un (1) an.

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